1. Éditeur du site
Identité et coordonnées
Enseigne : Mr Michel Dépannage
SIRET : 477 511 117 00012 (SIREN 477 511 117)
Adresse : 11 rue des Ravières, 25300 Dommartin (Doubs).
Téléphone : 07 71 86 95 85 —
06 47 42 95 08
E-mail : contact@mrmicheldepannage.fr
Zone d'intervention : Pontarlier et le Haut-Doubs — Dommartin, Houtaud,
Les Granges-Narboz, La Cluse-et-Mijoux, Les Fourgs, Frasne, Levier, Métabief, Malbuisson,
Mouthe, Montbenoît, Morteau, Valdahon, Ornans, Champagnole, Besançon et les communes
voisines.
2. Hébergement
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr
3. Publication
Responsables du site
Responsable de la publication : la direction de Mr Michel Dépannage.
Conception et développement :
Gabin Tournier.
Toute question sur le fonctionnement du site peut être adressée depuis le
formulaire de contact.
4. Propriété intellectuelle
Droits sur les contenus
Les textes, photographies, éléments graphiques, logos, structure et code de ce site sont protégés au
titre de la propriété intellectuelle.
Les photographies des camions, des plateaux et des chantiers appartiennent à l'entreprise.
Toute reproduction, représentation ou réutilisation, même partielle, est interdite sans
accord écrit préalable.
5. Responsabilité
Limites d'engagement
L'éditeur met à jour les informations publiées avec soin, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur,
d'omission ou d'interruption du service.
Les tarifs, délais et disponibilités annoncés en ligne sont donnés à titre indicatif : seul
un échange téléphonique ou un devis fait foi.
Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur
contenu.
6. Litiges
Droit applicable et médiation
Le site et les prestations qui y sont présentées sont soumis au droit français.
En cas de désaccord, une solution amiable est recherchée en priorité, par téléphone ou par
e-mail. À défaut d'accord, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de
la consommation avant de saisir la juridiction compétente.
7. Données personnelles
Protection des données
Les coordonnées transmises via le formulaire de contact servent uniquement à répondre à la demande
et à rappeler le client.
Le détail des traitements figure dans la
politique de confidentialité.